Projet

817.022.110 Boissons alcooliques

Section 3 Étiquetage

Art. 92 Dénomination spécifique

¹Les boissons spiritueuses qui répondent aux exigences d’une des catégories spécifiques portent le nom de la catégorie de boisson spiritueuse correspondante.

²Les boissons spiritueuses qui ne répondent pas aux exigences d’une des catégories spécifiques visées à la section 2 doivent être dénommées «boisson spiritueuse», «spiritueux» ou «boisson alcoolique».

³L’eau-de-vie de fruit porte la dénomination «eau-de-vie de» suivie du nom du fruit, de la baie ou du légume utilisé. Elle peut également être dénommée «wasser», ce terme étant associé au nom du fruit utilisé.

⁴Lorsque deux ou plusieurs espèces de fruits, de baies ou de légumes sont distillées ensemble, le produit est dénommé «eau-de-vie de fruits». Cette dénomination spécifique peut être complétée par le nom de chacune des espèces dans l’ordre décroissant des quantités utilisées.

⁵Pour les eaux-de-vie suivantes, la dénomination «eau-de-vie de …» peut être remplacée par le nom du fruit:

a. mirabelle;

b. prune;

c. pruneau;

d. grafenstein;

e. pomme;

f. williams;

g. kirsch;

h. coing;

i. arbouse.

⁶La dénomination spécifique des eaux-de-vie de marc de fruit est «eau-de-vie de marc de [nom du fruit utilisé] » . Lorsque plusieurs marcs de fruit sont utilisés, la dénomination spécifique est «eau-de-vie de marcs de fruits».

⁷La dénomination spécifique de l’eau de vie [nom du fruit] obtenue par macération et distillation au sens de l’art. 76 est «eau-de-vie [ nom du fruit] » assortie de l’indication complémentaire «obtenu par macération et distillation». L’indication complémentaire doit figurer dans le même champ visuel que l’indication «eau-devie [nom du fruit]».

⁸L’eau-de-vie de vin, lorsqu’elle est vieillie, peut continuer à être commercialisée sous la dénomination «eau-de-vie de vin» à condition que sa durée de vieillissement soit au moins égale à celle prévue pour le Brandy.

⁹La dénomination spécifique de l’eau-de-vie de lie doit être complétée par le nom de la matière première utilisée.