Projet

Annexe (art. 2, al. 6)

2 Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance, valeurs limites) pour les métaux et les métalloïdes

Explications

2.1 Les concentrations maximales sont fixées, sauf indication contraire dans la

liste, pour la partie consommable de la denrée bien lavée ou nettoyée (poussière, terre). Pour les denrées sèches, lorsqu’elles ne sont pas expressément déclarées comme telles, les concentrations maximales se rapportent aux denrées reconstituées.

2.2 Pour les denrées alimentaires transformées (mélanges, extraits, concentrés,

etc.), il y a lieu de prendre en considération, sauf indication contraire dans la liste, la concentration maximale fixée pour chacun des constituants, au prorata de sa présence dans le produit.

2.3 On entend par «fruits» les espèces végétales non travaillées définies à l’art. 2

de l’ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les fruits, les légumes et leurs dérivés.

2.4 On entend par «légumes» les plantes et parties de plantes définies à l’art. 5

de l’ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les fruits, les légumes et leurs dérivés.

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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques