Projet

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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques

tolérance limite

mg/kg mg/kg

Composé chimique eau potable 0.01 Applicable à tous les organique de toxicité composés organiques pour inconnue mais à la lesquels il n’existe pas de structure chimique base de données suffisante connue, sans caractéris- sur la toxicité et qui sont tiques structurelles classés selon le concept suggérant un potentiel TTC dans l’une des quatre génotoxique catégories suivantes :

substances sans potentiel génotoxique mais avec une toxicité élevée, moyenne ou faible (classes de structure I, II et III selon la classification de Cramer) et organophosphates. En sont exclus les métaux non essentiels et les composés contenant des métaux, les dioxines et les substances analogues, les stéroïdes et les protéines. Application selon « Gestion de substances étrangères non réglementées présentes dans l’eau potable » (voir www.ofsp.admin.ch)

Composés polaires graisses et huiles comes-270000 détermination selon la

tibles à friture méthode de référence du MSDA

Coumarine gomme à mâcher 50 provenant d'arômes

Coumarine boissons alcooliques 10 provenant d'arômes

Coumarine confiseries au caramel 10 provenant d'arômes

Coumarine toutes denrées alimen- 2 autres; provenant d'arômes

taires

Cyanure d'hydrogène eaux-de-vie de fruits à 70 exprimé sur l'alcool pur;

noyau total en HCN en mg/l

Cyanure d'hydrogène eaux-de-vie de marc de 70 exprimé sur l'alcool pur;

fruits à noyau total en HCN en mg/l