FR

LTF

137 867 arrêts portant exactement sur cette disposition · Page 2402/2758

Comme norme
  1. 9C_842/200917.11.2009Rente de l'assurance-invalidité · Appréciation des rapports médicaux · Trouble de stress post-traumatique
  2. 9C_962/200917.11.2009Irrecevabilité faute de motivation suffisante
  3. 1B_170/200916.11.2009Détention provisoire · Mesures de substitution à la détention · Risque de fuite
  4. 1B_303/200916.11.2009Radiation du rôle, cause devenue sans objet
  5. 1C_324/200916.11.2009Annulation de la naturalisation facilitée · Droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves
  6. 1C_350/200916.11.2009Naturalisation facilitée · Annulation de la naturalisation pour obtention frauduleuse · Communauté conjugale
  7. 1C_427/200916.11.2009Recours en matière de droit de vote · Droit d'être entendu · Second échange d'écritures
  8. 1C_465/200916.11.2009Exigences de motivation du recours · Irrecevabilité pour motivation manifestement insuffisante
  9. 1C_488/200916.11.2009Irrecevabilité faute de motivation suffisante
  10. 1D_7/200916.11.2009Recours constitutionnel subsidiaire · Restitution de délai · Arbitraire
  11. 2C_326/200916.11.2009Droit au mariage · Regroupement familial
  12. 2C_332/200916.11.2009Autorisation d'établissement · Droit au respect de la vie familiale · Droit de visite
  13. 2C_349/200916.11.2009Prescription de l'imposition · Revenu extraordinaire · Fortune commerciale
  14. 2C_357/200916.11.2009Intérêt actuel au recours · Arbitraire · Location de services
  15. 2C_398/200916.11.2009impôt sur les gains immobiliers · Activité lucrative indépendante · Commerce immobilier
  16. 4A_322/200916.11.2009Contrat de travail · Droit d'être entendu · Grief relatif à l'établissement des faits
  17. 4A_347/200916.11.2009recours joint · Résiliation abusive · Opposition au licenciement abusif
  18. 4A_7/200816.11.2009Décision incidente · Préjudice irréparable · Procédure probatoire de grande envergure
  19. 5A_532/200916.11.2009Changement de nom · Irrecevabilité faute de motivation suffisante · Somalie
  20. 5A_661/200916.11.2009Irrecevabilité faute d'avance de frais
  21. 5A_755/200916.11.2009Manifestement infondé
  22. 6B_948/200916.11.2009Irrecevabilité du recours pour défaut de qualité pour recourir · Droit d'être entendu · Droits procéduraux du lésé
  23. 6B_952/200916.11.2009Conditions de recevabilité · Décision finale · Décision partielle
  24. 8C_917/200916.11.2009Irrecevabilité faute de motivation suffisante
  25. 9C_450/200916.11.2009Invalidité · Rente d'invalidité · Condition d'assurance
  26. 9C_671/200916.11.2009Transaction en assurance sociale · Devoir de motivation de la transaction · Droit d'être entendu
  27. 9C_724/200916.11.2009Droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves · Maxime d'office
  28. 9C_791/200916.11.2009Autorité de l'arrêt de renvoi · Effet contraignant des considérants · assurance-invalidité
  29. 9C_884/200916.11.2009Irrecevabilité faute de motivation suffisante
  30. 9C_897/200916.11.2009Irrecevabilité faute de motivation suffisante
  31. 1B_317/200913.11.2009recours en matière pénale · Séquestre · Droit d'être entendu
  32. 2C_203/200913.11.2009Recours en matière de droit public · Recours constitutionnel subsidiaire · Récusation
  33. 2C_541/200813.11.2009Taxe de remplacement pour places de stationnement · Recours en matière de droit public · Interdiction de l'arbitraire
  34. 2C_745/200913.11.2009Irrecevabilité pour cause de tardiveté
  35. 2D_61/200913.11.2009Irrecevabilité faute de motivation suffisante
  36. 5A_490/200913.11.2009Droit d'être entendu · Reconnaissance d'un sursis concordataire étranger · Traitement des jugements étrangers dans la procédure de séquestre
  37. 5A_624/200813.11.2009Épuisement des voies de recours · Obligation de motiver · liquidation du régime matrimonial
  38. 5A_636/200913.11.2009Irrecevabilité faute de motivation suffisante
  39. 5A_700/200913.11.2009Irrecevabilité faute de motivation suffisante
  40. 5A_751/200913.11.2009Irrecevabilité faute de motivation suffisante
  41. 5A_85/200913.11.2009Radiation du rôle par suite de retrait
  42. 5D_134/200913.11.2009Irrecevabilité faute de motivation suffisante
  43. 6B_331/200913.11.2009Arbitraire · présomption d'innocence · Crédibilité
  44. 6B_564/200913.11.2009Escroquerie · Loteries et paris professionnels
  45. 6B_611/200913.11.2009Interdiction de l'arbitraire · Pornographie avec des excréments humains · Établissement des faits
  46. 6B_636/200913.11.2009Qualité pour recourir en matière pénale · Qualité de victime au sens de la LAVI · Classement en opportunité
  47. 6B_651/200913.11.2009Déni de justice formel · présomption d'innocence · Interdiction de l'arbitraire
  48. 6B_709/200913.11.2009Arbitraire · présomption d'innocence · Genève
  49. 6B_795/200913.11.2009Arbitraire dans l'appréciation des preuves · Expertise de crédibilité · Fixation de la peine
  50. 6B_963/200913.11.2009Irrecevabilité faute de motivation suffisante