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137 867 arrêts portant exactement sur cette disposition · Page 2435/2758

Comme norme
  1. 9C_1070/200820.08.2009Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des expertises médicales
  2. 9C_193/200920.08.2009Évaluation de l'invalidité · Évaluation de l'incapacité de travail · revenu sans invalidité
  3. 9C_620/200920.08.2009Radiation du rôle
  4. ATF 135 V 35319.08.2009Art. 112 al. 2 LTF ; art. 61 let . h LPGA; ancien § 8a de la loi lucernoise du 3 juillet 1972 sur l'organisation du tribunal administratif (VGOG; SRL n° 41 [dans sa version en vigueur jusqu'au 31 décembre 2008]); devoir des tribunaux cantonaux des assurances sociales de motiver l
  5. 1B_210/200919.08.2009Détention provisoire · Risque de récidive · Principe de célérité
  6. 1C_329/200919.08.2009Procédure administrative · arrêt de renvoi · Dépens dans la procédure cantonale
  7. 4A_269/200919.08.2009Droit du bail - Réduction de loyer · Renonciation anticipée aux droits du locataire · Arbitraire
  8. 4A_325/200919.08.2009Question de droit d'importance fondamentale · Recours constitutionnel subsidiaire · Interdiction de l'arbitraire
  9. 5A_262/200919.08.2009Intérêt actuel à recourir
  10. 5A_426/200919.08.2009Radiation du rôle par suite de retrait
  11. 5A_537/200919.08.2009Irrecevabilité faute de motivation suffisante
  12. 5D_106/200919.08.2009Irrecevabilité faute de motivation suffisante
  13. 6B_307/200919.08.2009Irrecevabilité faute de motivation suffisante
  14. 6B_364/200919.08.2009Internement · Possibilité de traitement · Bâle-Ville
  15. 6B_665/200919.08.2009Irrecevabilité manifeste
  16. 8C_1058/200819.08.2009Révision de la rente d'invalidité · reconsidération · inexactitude manifeste
  17. 8C_1060/200819.08.2009reconsidération · Révision de la rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Comparaison des revenus
  18. 8C_191/200919.08.2009Évaluation de l'invalidité · Appréciation des rapports médicaux · mécanicien qualifié
  19. 8C_330/200919.08.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Adéquance en cas de troubles psychiques
  20. 8C_374/200919.08.2009Lien de causalité adéquate en droit des accidents · Coup du lapin (distorsion cervicale) · Critères de l'adéquation
  21. 8C_590/200919.08.2009Irrecevabilité faute de motivation suffisante
  22. 8C_614/200919.08.2009Irrecevabilité pour défaut de conditions
  23. 8C_644/200819.08.2009Recours en matière de droit public · Obligation de motivation du tribunal cantonal des assurances · Droit d'être entendu
  24. 8C_862/200819.08.2009Droit d'être entendu · Appréciation des preuves · Évaluation de l'invalidité
  25. 8C_882/200819.08.2009Assurance-chômage · Retraite anticipée · Constatation des faits
  26. 8C_888/200819.08.2009Remise de la restitution · Violation grave de l'obligation d'annoncer · Compensation de paiements rétroactifs
  27. 9C_105/200919.08.2009Évaluation de l'invalidité · Libre appréciation des preuves · Expertise médicale
  28. 9C_185/200919.08.2009Droit au juge constitutionnel · Publicité des débats · Restitution de prestations indûment perçues
  29. 9C_226/200919.08.2009Rente d'invalidité · incapacité de travail · Déduction liée à l'invalidité
  30. 9C_361/200919.08.2009Comparaison des revenus · Rente d'invalidité · Économie de procédure
  31. 9C_407/200919.08.2009Non-entrée en matière faute de chances de succès
  32. 9C_433/200919.08.2009Retard injustifié · Devenir sans objet · Principe de célérité
  33. 9C_443/200919.08.2009Rente d'invalidité · taux d'invalidité · Révision de la rente
  34. 9C_467/200919.08.2009Rente d'invalidité · Comparaison des revenus · revenu sans invalidité
  35. 9C_566/200919.08.2009Radiation du rôle
  36. 9C_605/200919.08.2009Placement · Appréciation des preuves · Capacité de réadaptation
  37. 9C_66/200919.08.2009Capacité de travail exigible · Tabellenlohnabzug · Obligation de se réadapter
  38. 9C_788/200819.08.2009Droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves · Appréciation des preuves
  39. 9C_996/200819.08.2009Appréciation des rapports médicaux · Établissement manifestement inexact des faits · Efexor
  40. 1B_225/200918.08.2009Irrecevabilité faute de motivation suffisante
  41. 2C_375/200918.08.2009Autorisation d'établissement · Recours constitutionnel subsidiaire · Droit des étrangers
  42. 2C_492/200918.08.2009Irrecevabilité faute de motivation suffisante
  43. 2D_41/200918.08.2009Irrecevabilité faute de qualité pour recourir
  44. 2D_43/200918.08.2009Irrecevabilité faute de motivation suffisante
  45. 4A_266/200918.08.2009Radiation du rôle par suite de retrait
  46. 4D_88/200918.08.2009Recours constitutionnel subsidiaire · Arbitraire dans l'appréciation des preuves · Harcèlement sexuel sur le lieu de travail
  47. 5A_444/200918.08.2009Irrecevabilité faute de motivation suffisante
  48. 5A_484/200918.08.2009Mesures protectrices de l'union conjugale · mesures provisionnelles · Contribution d'entretien
  49. 5D_81/200918.08.2009Irrecevabilité faute de motivation suffisante
  50. 6B_411/200918.08.2009Arbitraire dans l'appréciation des preuves · Grundsatz in dubio pro reo als Beweiswürdigungsregel · Extorsion