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137 867 arrêts portant exactement sur cette disposition · Page 2436/2758

Comme norme
  1. 6B_439/200918.08.2009Homicide par négligence · Négligence · Causalité naturelle
  2. 6B_510/200918.08.2009Irrecevabilité du recours · décision finale · Décision partielle
  3. 9C_554/200918.08.2009Rente d'invalidité · Appréciation des preuves · Trouble de stress post-traumatique
  4. 2C_493/200917.08.2009Irrecevabilité faute de motivation suffisante
  5. 4D_107/200917.08.2009Irrecevabilité faute de motivation suffisante
  6. 6B_659/200917.08.2009Irrecevabilité faute de motivation suffisante
  7. 8C_1012/200817.08.2009reconsidération · Évaluation de l'invalidité · Révision de la rente
  8. 8C_349/200917.08.2009Adéquation du lien de causalité · Pratique relative au coup du lapin · Accident de gravité moyenne
  9. 8C_746/200817.08.2009Adéquance dans le lien de causalité naturelle · Lien de causalité naturelle · Gravité de l'accident
  10. 9C_198/200917.08.2009Rejet comme manifestement mal fondé
  11. 9C_247/200917.08.2009Révision d'une décision · Réexamen d'une décision · allocation pour impotence
  12. 9C_486/200917.08.2009Rente d'invalidité · incapacité de travail · Répartition du fardeau de la preuve
  13. 2C_317/200914.08.2009Irrecevabilité faute de motivation suffisante
  14. 4A_177/200914.08.2009Irrecevabilité
  15. 4D_89/200914.08.2009Irrecevabilité faute de motivation suffisante
  16. 6B_247/200914.08.2009Diffamation · Calomnie · Interdiction de l'arbitraire
  17. 6B_297/200914.08.2009Interdiction de l'arbitraire dans la constatation des faits · Critique appellatoire · Formation de la peine d'ensemble
  18. 6B_321/200914.08.2009Retrait de la plainte pénale · Force de chose jugée partielle · Interdiction de l'arbitraire
  19. 6B_484/200914.08.2009Arbitraire dans l'appréciation des preuves · Fixation de la peine · Quantité de stupéfiants comme facteur de fixation de la peine
  20. 6B_557/200914.08.2009Révocation de la libération conditionnelle · Libération conditionnelle · Pronostic de récidive
  21. 6B_619/200914.08.2009Irrecevabilité faute de motivation suffisante
  22. 8C_239/200914.08.2009Maxime d'office · Indemnité en cas d'insolvabilité · position assimilable à celle d'un employeur
  23. 8C_553/200914.08.2009Irrecevabilité faute de motivation suffisante
  24. 8C_611/200914.08.2009Irrecevabilité pour cause de tardiveté
  25. 8C_858/200814.08.2009Rente de survivant de l'assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Appréciation des preuves
  26. 9C_435/200914.08.2009Appréciation des preuves · Expertise médicale · incapacité de travail
  27. 9C_46/200914.08.2009Révision de la rente · Adaptation à des bases légales modifiées · Méthode de l'évaluation mixte de l'invalidité
  28. 9C_494/200914.08.2009Comparaison des revenus · Détermination du revenu d'invalide · Détermination du revenu sans invalidité
  29. 9C_506/200914.08.2009Rejet manifestement infondé dans la procédure simplifiée
  30. 9C_881/200814.08.2009Maxime d'office · Droit à la rente · Appréciation des preuves
  31. 1B_220/200913.08.2009Irrecevabilité faute de motivation suffisante
  32. 1C_139/200913.08.2009Droit d'être entendu · Principe de célérité · constatation inexacte des faits
  33. 2C_139/200913.08.2009Impôt d'attribution des coûts · Taxe cantonale sur le stockage de déchets · Principe de légalité en droit fiscal
  34. 2C_164/200913.08.2009impôt sur les gains immobiliers · Fortune commerciale · Fortune privée
  35. 2D_49/200913.08.2009Irrecevabilité faute de qualité pour recourir
  36. 4A_319/200913.08.2009Droit d'être entendu · fardeau de la preuve · Arbitraire dans l'appréciation des preuves
  37. 4A_351/200913.08.2009Irrecevabilité faute de motivation suffisante
  38. 5A_200/200913.08.2009Interdiction de l'arbitraire · Fardeau de la preuve et appréciation des preuves · Rapport (successoral)
  39. 5A_290/200913.08.2009Revenu hypothétique · Délai de transition · entretien après le divorce
  40. 5A_425/200913.08.2009Assistance judiciaire · mesures provisionnelles · Droit d'être entendu
  41. 5A_463/200913.08.2009Recours en matière civile · Plainte contre la curatrice · Interdiction de l'arbitraire
  42. 5A_570/200813.08.2009Interdiction de l'arbitraire · Recours en matière civile · Motivation manifestement insuffisante
  43. 6B_115/200913.08.2009Classement de la procédure pénale · lésions corporelles graves · Arbitraire (dans la constatation des faits)
  44. 6B_288/200913.08.2009Violation grave des règles de la circulation · Course de service · Motif justificatif
  45. 6B_351/200913.08.2009Irrecevabilité faute de qualité pour recourir
  46. 6B_413/200913.08.2009Assistance judiciaire · Indigence · Frais de procédure pénale
  47. 6B_653/200913.08.2009Irrecevabilité faute de qualité pour recourir · Irrecevabilité faute de motivation suffisante
  48. 9C_436/200913.08.2009Rente d'invalidité · Force probante des rapports médicaux · Déduction liée à l'invalidité
  49. 9C_584/200913.08.2009Rente d'invalidité de la prévoyance professionnelle · incapacité de travail · Critique appellatoire
  50. 1B_135/200912.08.2009Droit d'être entendu · récusation · Interdiction de l'arbitraire